Notre règlement se fixe comme but de donner une idée précise mais non exhaustive de l'organisation générale de l'Ecole MOSER. Ce document est le prolongement de la charte et une référence à des valeurs que nous entendons défendre au sein de notre établissement. Lors de son inscription chaque élève reçoit un exemplaire de ce règlement et cela implique qu'il ou elle y adhère pleinement.
| 1. | Comportement |
| 1.1 | Les élèves sont polis et respectueux envers toute personne présente dans l'enceinte de l'école. Ils veilleront à utiliser un langage approprié aux circonstances. En outre, ils éviteront les comportements pouvant nuire à la sécurité ou susceptibles d'exercer des pressions sur d'autres élèves ou pouvant gêner l'éthique. |
| 1.2 | Chaque élève est tenu de respecter les remarques émanant de tout intervenant (professeurs, assistants, surveillants d'études, remplaçants, concierge, etc.) au sujet de la discipline et de la tenue. |
| 1.3 | Toute utilisation du téléphone portable et d'appareils musicaux (iPod, lecteurs MP3 par exemples) est strictement interdite dans le bâtiment scolaire. Toutefois, ils sont tolérés dans les affaires de l'élève, en mode éteint. Le non-respect de cette consigne peut donner lieu à confiscation immédiate desdits appareils pour une durée indéterminée. En cas de perte ou de vol, l'école décline toute responsabilité. |
| 1.4 | L'usage des trottinettes, patins à roulettes ou planches à roulettes n'est pas autorisé à l'école. |
| 1.5 | L'élève contribue au bon usage et au respect du matériel scolaire et des locaux. Toute dégradation peut entraîner la réparation aux frais des parents. Si l'acte est délibéré, le ou les élève(s) responsable(s) pourront être soumis à des mesures disciplinaires. |
| 1.6 | La détention ou l'usage d'alcool, de drogue ou de toute substance assimilée est totalement proscrit dans l'enceinte de l'école et lors de toute activité (sorties, camps, voyages d'études, etc.) proposée dans le cadre de l'école. Le non-respect de cette mesure peut entraîner le renvoi immédiat et définitif de l'école. |
| 1.7 | L'Ecole MOSER est une école non-fumeurs. L'usage de la cigarette est interdit jusqu'au 11ème degré inclus. Le non-respect de cette mesure peut entraîner des sanctions pouvant aller jusqu'au renvoi définitif de l'élève. Pour les classes de maturité, l'usage de la cigarette est toléré durant les pauses à des endroits appropriés définis par la Direction de l'école, à condition de les maintenir en état de propreté. |
| 1.8 | Nourriture, boissons (à l'exception de l'eau) et chewing-gum sont formellement interdits dans le bâtiment scolaire, et ce même lors des pauses. |
| 1.9 | L'utilisation du matériel informatique et l'accès à Internet sont soumis à l'approbation de la Charte Informatique, distribuée à l'élève en début d'année. L'Ecole se réserve le droit d'interdire en tout temps l'accès à des sites Internet qu'elle juge préjudiciable à l'épanouissement de l'élève. |
| 1.10 | L'accès à certains lieux de l'école est réglementé, voire interdit aux élèves, en particulier la salle des maîtres. |
| 1.11 | L'élève adopte une tenue propre et décente. Il évite de porter des habits marquant une appartenance à des groupuscules marginaux ou portant des inscriptions susceptibles de heurter la morale. Les signes extérieurs de richesse ostentatoires sont également déconseillés. |
| 1.12 | A leur arrivée dans l'enceinte de l'école, les élèves enlèvent leur chapeau, bonnet et autre couvre-chef, sauf cas particulier. |
| 2. | Absences et retards |
| 2.1 | La fréquentation des cours est obligatoire. Seule une dispense médicale ou émise par la Direction est valable. |
| 2.2 | Aucun congé ne peut être obtenu sans demande écrite et motivée adressée à la Direction. |
| 2.3 | L'absence d'un élève pour cause de maladie ou autre doit être immédiatement signalée par les parents par téléphone au secrétariat dès 7h45. Lors de son retour, l'élève apportera une excuse écrite par les parents ou le représentant légal. |
| 2.4 | Les arrivées tardives répétées peuvent faire l'objet d'une sanction. |
| 3. | Tâches scolaires |
| 3.1 | Les élèves de l'école développent leur responsabilité personnelle tout au long de leur scolarité. Ils s'engagent à fournir un travail régulier, de qualité et accomplissent leurs tâches avec honnêteté. Ils adoptent une attitude positive durant les cours et les leçons et évitent les bavardages et la passivité. |
| 3.2 | Le contrôle des connaissances se fait d'une manière continue au cours de l'année scolaire. Pour le primaire et le Secondaire I, il existe trois coefficients : le contrôle (1), le test (2) et l'épreuve (3). |
| 3.3 | En cas d'absence à une évaluation, le professeur peut exiger que l'élève la rattrape le mercredi après-midi suivant son retour. |
| 4. | Les repas et les récréations |
| 4.1 | Sauf avis contraire, tous les élèves du niveau primaire et du Secondaire I se rendent dans la cour durant les récréations. Ils évitent les jeux violents et se conforment aux indications d'utilisation des différentes parties de la cour. |
| 4.2 | Les élèves de 7ème primaire ont la possibilité de se rendre à la bibliothèque le matin et les élèves de 8ème l'après-midi. |
| 4.3 | Les élèves de 11ème année peuvent se rendre à la cafétéria durant les pauses. |
| 4.4 | Les élèves du Secondaire II peuvent fréquenter la cafétéria durant leurs pauses. Ils ont l'autorisation de prendre leur repas à l'extérieur de l'Ecole s'ils le souhaitent. |
| 4.5 | Les repas se prennent dans la cafétéria selon l'horaire préétabli pour permettre aux élèves de pouvoir manger dans le calme. Les élèves se conforment aux directives des maîtres surveillants. |
| 5. | Le sport |
| 5.1 | L'Ecole MOSER veut promouvoir le sport comme hygiène de vie et comme complément à l'éducation proposée dans le cadre de la formation des jeunes gens fréquentant l'école. |
| 5.2 | Comme membre de l'ADISR, l'école organise diverses compétitions et participe, notamment, aux divers championnats de cette association d'écoles privées. |
| 6. | Inscriptions et réinscriptions |
| 6.1 | L'inscription d'un élève est validée par le versement de la finance d'inscription au moyen du bulletin de versement adressé aux parents ou aux représentants légaux de l'élève. |
| 6.2 | La réinscription pour l'année scolaire suivante est obligatoire et se fait au printemps. En cas de non réinscription dans les délais prévus dans le courrier, l'école se permet de disposer de la place de l'élève non réinscrit. |
| 7. | Sanctions |
| L'Ecole MOSER perçoit la sanction dans son principe éducatif et non uniquement répressif. L'école tient compte du degré de responsabilité de chaque élève, de son âge, de son implication dans les actes reprochés ainsi que de ses antécédents avant d'individualiser une sanction. | |
| 7.1 | Selon la gravité de la faute l'école peut émettre :
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| 7.2 | En cas de déprédation, la Direction peut exiger la réparation ou le remplacement de l'objet. |
| 7.3 | Le racket et le vol constituent des motifs de renvoi immédiat et définitif de l'école. |
| 7.4 | La Direction de l'école peut sanctionner des comportements qui portent atteinte à l'éthique même en dehors de l'enceinte de l'école. |
| 7.5 | L'exclusion définitive de l'établissement est le fait du conseil de discipline composé de membres de la direction, de professeurs et du délégué de classe, ainsi que de l'élève concerné et de ses parents. |
| 7.6 | Toute tricherie ou tentative avérée de tricherie peut entraîner une pénalité du résultat pouvant aller jusqu'au 0. |
| 8. | Manifestations hors de l'école |
| En principe la Direction de l'école ne cautionne pas et par conséquent ne prend pas de responsabilité pour des soirées et autres manifestations organisées par des élèves ou des parents hors de l'école. |
| 9. | Relation avec les parents |
| 9.1 | En juillet, les parents reçoivent une convocation de rentrée pour leur(s) enfant(s) dans laquelle se trouvent les informations relatives au déroulement de l'année scolaire. Ce courrier les invite à participer à la réunion des parents qui est organisée pour chaque degré. |
| 9.2 | A l'issue de chaque période, les parents reçoivent un bulletin qui décrit les résultats scolaires et le comportement général de leur enfant. |
| 9.3 | A la fin de chaque année scolaire, les parents reçoivent un bulletin annuel pour leur enfant qui indique si l'élève a obtenu les normes de passage au degré supérieur. Ce document est un original et un duplicata ne peut être émis. |
| 9.4 | Si, suite à des circonstances particulières les parents devaient demander un duplicata des résultats obtenus, ils s'engagent à participer aux frais administratifs engendrés par leur demande. |
| 10. | Santé et assurances |
| 10.1 | Les parents assurent leur(s) enfant(s) pour les accidents qui pourraient avoir lieu durant les activités scolaires ou organisées par l'école. La responsabilité de l'école n'est pas engagée en cas de non respect de ce point. |
| 10.2 | Les parents concluent une assurance en responsabilité civile qui couvrirait les frais des dégâts causés par leur enfant dans le cadre de l'école tant à l'intérieur qu'à l'extérieur. |
| 11. | Application du règlement |
| La direction de l'Ecole MOSER est seule habilitée à modifier ce présent règlement et à accorder des dérogations. |
Genève, août 2008