| 1. | Comportement |
| 1.1 | Les élèves sont polis et respectueux envers toute personne présente dans l'enceinte de l'école. Ils veilleront à utiliser un langage approprié aux circonstances. En outre, ils éviteront les comportements pouvant nuire à la sécurité ou susceptibles d'exercer des pressions sur d'autres élèves ou pouvant gêner l'éthique. |
| 1.2 | Chaque élève est tenu de respecter les remarques émanant de tout intervenant (professeurs, assistants, surveillants d'études, remplaçants, concierge, etc.) au sujet de la discipline et de la tenue. |
| 1.3 | Toute utilisation du téléphone portable et d'appareils musicaux (iPod, lecteurs MP3 par exemples) est strictement interdite dans le bâtiment scolaire. Toutefois, ils sont tolérés dans les affaires de l'élève, en mode éteint. Le non-respect de cette consigne peut donner lieu à confiscation immédiate desdits appareils pour une durée indéterminée. En cas de perte ou de vol, l'école décline toute responsabilité. |
| 1.4 | L'usage des trottinettes, patins à roulettes ou planches à roulettes n'est pas autorisé à l'école. |
| 1.5 | L'élève contribue au bon usage et au respect du matériel scolaire et des locaux. Toute dégradation peut entraîner la réparation aux frais des parents. Si l'acte est délibéré, le ou les élève(s) responsable(s) pourront être soumis à des mesures disciplinaires. |
| 1.6 | La détention ou l'usage d'alcool, de drogue ou de toute substance assimilée est totalement proscrit dans l'enceinte de l'école et lors de toute activité (sorties, camps, voyages d'études, etc.) proposée dans le cadre de l'école. Le non-respect de cette mesure peut entraîner le renvoi immédiat et définitif de l'école. |
| 1.7 | L'Ecole MOSER est une école non-fumeurs. L'usage de la cigarette est interdit jusqu'au 11ème degré inclus. Le non-respect de cette mesure peut entraîner des sanctions pouvant aller jusqu'au renvoi définitif de l'élève. Pour les classes de maturité, l'usage de la cigarette est toléré durant les pauses à des endroits appropriés définis par la Direction de l'école, à condition de les maintenir en état de propreté. |
| 1.8 | Nourriture, boissons (à l'exception de l'eau) et chewing-gum sont formellement interdits dans le bâtiment scolaire, et ce même lors des pauses. |
| 1.9 | L'utilisation du matériel informatique et l'accès à Internet sont soumis à l'approbation de la Charte Informatique, distribuée à l'élève en début d'année. L'Ecole se réserve le droit d'interdire en tout temps l'accès à des sites Internet qu'elle juge préjudiciable à l'épanouissement de l'élève. |
| 1.10 | L'accès à certains lieux de l'école est réglementé, voire interdit aux élèves, en particulier la salle des maîtres. |
| 1.11 | L'élève adopte une tenue propre et décente. Il évite de porter des habits marquant une appartenance à des groupuscules marginaux ou portant des inscriptions susceptibles de heurter la morale. Les signes extérieurs de richesse ostentatoires sont également déconseillés. |
| 1.12 | A leur arrivée dans l'enceinte de l'école, les élèves enlèvent leur chapeau, bonnet et autre couvre-chef, sauf cas particulier. |
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| 2. | Absences et retards |
| 2.1 | La fréquentation des cours est obligatoire. Seule une dispense médicale ou émise par la Direction est valable. |
| 2.2 | Aucun congé ne peut être obtenu sans demande écrite et motivée adressée à la Direction. |
| 2.3 | L'absence d'un élève pour cause de maladie ou autre doit être immédiatement signalée par les parents par téléphone au secrétariat dès 7h45. Lors de son retour, l'élève apportera une excuse écrite par les parents ou le représentant légal. |
| 2.4 | Les arrivées tardives répétées peuvent faire l'objet d'une sanction. |
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| 3. | Tâches scolaires |
| 3.1 | Les élèves de l'école développent leur responsabilité personnelle tout au long de leur scolarité. Ils s'engagent à fournir un travail régulier, de qualité et accomplissent leurs tâches avec honnêteté. Ils adoptent une attitude positive durant les cours et les leçons et évitent les bavardages et la passivité. |
| 3.2 | Le contrôle des connaissances se fait d'une manière continue au cours de l'année scolaire. Pour le primaire et le Secondaire I, il existe trois coefficients : le contrôle (1), le test (2) et l'épreuve (3). |
| 3.3 | En cas d'absence à une évaluation, le professeur peut exiger que l'élève la rattrape le mercredi après-midi suivant son retour. |
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| 4. | Les repas et les récréations |
| 4.1 | Sauf avis contraire, tous les élèves du niveau primaire et du Secondaire I se rendent dans la cour durant les récréations. Ils évitent les jeux violents et se conforment aux indications d'utilisation des différentes parties de la cour. |
| 4.2 | Les élèves de 7ème primaire ont la possibilité de se rendre à la bibliothèque le matin et les élèves de 8ème l'après-midi. |
| 4.3 | Les élèves de 11ème année peuvent se rendre à la cafétéria durant les pauses. |
| 4.4 | Les élèves du Secondaire II peuvent fréquenter la cafétéria durant leurs pauses. Ils ont l'autorisation de prendre leur repas à l'extérieur de l'Ecole s'ils le souhaitent. |
| 4.5 | Les repas se prennent dans la cafétéria selon l'horaire préétabli pour permettre aux élèves de pouvoir manger dans le calme. Les élèves se conforment aux directives des maîtres surveillants. |
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| 5. | Le sport |
| 5.1 | L'Ecole MOSER veut promouvoir le sport comme hygiène de vie et comme complément à l'éducation proposée dans le cadre de la formation des jeunes gens fréquentant l'école. |
| 5.2 | Comme membre de l'ADISR, l'école organise diverses compétitions et participe, notamment, aux divers championnats de cette association d'écoles privées. |
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| 6. | Inscriptions et réinscriptions |
| 6.1 | L'inscription d'un élève est validée par le versement de la finance d'inscription au moyen du bulletin de versement adressé aux parents ou aux représentants légaux de l'élève. |
| 6.2 | La réinscription pour l'année scolaire suivante est obligatoire et se fait au printemps. En cas de non réinscription dans les délais prévus dans le courrier, l'école se permet de disposer de la place de l'élève non réinscrit. |
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| 7. | Sanctions |
| | L'Ecole MOSER perçoit la sanction dans son principe éducatif et non uniquement répressif. L'école tient compte du degré de responsabilité de chaque élève, de son âge, de son implication dans les actes reprochés ainsi que de ses antécédents avant d'individualiser une sanction. |
| 7.1 | Selon la gravité de la faute l'école peut émettre :- une carte d'avertissement pour informer les parents que l'enfant s'est vu reproché au moins quatre manquements (annotations diverses, devoir non fait, retard durant la journée etc.) durant une période. Cette carte doit être signée par les parents et remise au maître de classe.
- une carte de retenue qui marque le fait que l'élève n'a pas modifié son attitude suite à une carte d'avertissement. Une retenue peut aussi être demandée si le manquement est plus grave. Cette carte doit être signée par les parents et remise sans délai au maître de classe.
- une carte d'exclusion est émise par un professeur durant un cours pour un élève qui dérange le bon déroulement de la leçon. Cette carte doit être signée par les parents pour permettre à l'élève d'accéder au cours du professeur qui a émis la carte.
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| 7.2 | En cas de déprédation, la Direction peut exiger la réparation ou le remplacement de l'objet. |
| 7.3 | Le racket et le vol constituent des motifs de renvoi immédiat et définitif de l'école. |
| 7.4 | La Direction de l'école peut sanctionner des comportements qui portent atteinte à l'éthique même en dehors de l'enceinte de l'école. |
| 7.5 | L'exclusion définitive de l'établissement est le fait du conseil de discipline composé de membres de la direction, de professeurs et du délégué de classe, ainsi que de l'élève concerné et de ses parents. |
| 7.6 | Toute tricherie ou tentative avérée de tricherie peut entraîner une pénalité du résultat pouvant aller jusqu'au 0. |
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| 8. | Manifestations hors de l'école |
| | En principe la Direction de l'école ne cautionne pas et par conséquent ne prend pas de responsabilité pour des soirées et autres manifestations organisées par des élèves ou des parents hors de l'école. |